Préambule
– Coracrochette est une Micro-entreprise, immatriculée à Evreux sous le numéro 981 769 896 R.C.S. Evreux, qui édite et exploite le site www.coracrochette.com ;
Les présentes Mentions Légales et Conditions Générales d’Utilisation concernent le site www.coracrochette.com
L’utilisateur du site Internet www.coracrochette.com (ci-après désigné « le Site ») doit s’assurer du bon fonctionnement de son matériel informatique et des logiciels qu’il utilise. Coracrochette peut à tout moment et sans préavis suspendre ou modifier l’accès à tout ou partie du Site afin d’en assurer la maintenance, sans droit à indemnisation au profit de l’utilisateur. Coracrochette fait ses meilleurs efforts pour assurer une qualité optimale de fonctionnement du Site. Toutefois, Coracrochette ne peut être considérée comme responsable des dysfonctionnements du réseau Internet ou des serveurs, qui perturberaient l’accès au Site.
Informations éditeur et hébergeur
Le Site est édité et hébergé par Coracrochette, Micro-entreprise, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés d’Evreux sous le numéro 981 769 896, dont le siège social est situé au 27 rue des coquelicots – 27180 Arnières sur iton.
N° Siret : 981 769 896 00011
E-mail : coracrochette@gmail.com
Responsable de la publication : Coraline DELIGEON
Propriété intellectuelle
Les marques et les logos (marques semi-figuratives) de Coracrochette le site et la plateforme sont des marques déposées. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle, seules ou intégrées à d’autres éléments, sans l’autorisation écrite, expresse et préalable de Coracrochette, en est strictement interdite.
La structure générale, les textes, images, vidéos, sons, savoir-faire, animations, et plus généralement toutes les informations et contenus figurant dans le site www.coracrochette.com sont la propriété de Coracrochette ou font l’objet d’un droit d’utilisation ou d’exploitation. Ces éléments sont soumis à la législation protégeant le droit d’auteur.
Toute représentation, modification, reproduction, dénaturation, totale ou partielle, de tout ou partie du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les bases de données figurant, le cas échéant, sur le site www.coracrochette.com sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant dans le Code de la Propriété Intellectuelle la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. A ce titre, Coracrochette interdit expressément toute réutilisation, reproduction ou extraction d’éléments de ces bases de données. La réutilisation, reproduction ou extraction non autorisée engage la responsabilité de l’utilisateur.
Coracrochette se réserve la faculté de supprimer sans délais, et sans mise en demeure préalable, tout contenu : message, texte, image, graphique qui contreviendrait aux lois et règlements en vigueur et notamment les réglementations précisées ci-dessus.
Dans l’hypothèse où l’utilisateur souhaiterait utiliser un des contenus du site (texte, image…), il devra en obtenir l’autorisation écrite, expresse et préalable de Coracrochette, en écrivant à l’adresse indiquée dans les Mentions Légales.